RÈGLEMENT DE SÉCURITÉ DU TERRAIN D'ÉVOLUTION POUR AÉRO-MODÈLES A ESCHES

 

1) Les aéro-modèles doivent satisfaire aux normes et aux règlements en vigueur de la F.F.A.M. Il est rappelé que sont interdits, notamment : § les hélices métalliques § les hélices à pales réparées § toutes fixations précaires de moteurs, charges ou lest.

2) Il est formellement interdit de voler en 3D Hélico ou en thermique (gros modèles) le Dimanche matin et l’après-midi, les Conditions de vols sont :

Tous les jours de la semaine de 9h à 12h et de 13h à 19h, le samedi de 9H à 12h et de 13h à 19h, le dimanche de 9h à 12h et de 13h à 19h sans 3D hélico ni moteur thermique.

3) Utilisation des fréquences selon la réglementation en vigueur, chaque pilote indiquera de façon précise la fréquence sur laquelle il vole et prendra, sur le tableau de fréquence, la pince correspondante pendant le tour de vol et la remettra en place dès la fin du vol. Pour les possesseurs d’émetteurs en 2,4 GHZ il n’est nécessaire de se signaler avant le vol.

4) La zone réservée aux pratiquants de l'aéromodélisme comprend :

    § Un volume d'évolution limité latéralement conformément au plan et verticalement à 100 mètres. Les vols débordants de cette zone seront immédiatement neutralisés.

   § Une piste de décollage et d'atterrissage de 100 x 6, située à l'intérieur de la zone ci-dessus et sur laquelle ne pourront stationner que les personnes intervenantes dans la conduite et l'organisation des vols.

5) Le pilotage se fera obligatoirement placé dos au terrain, depuis les emplacements pilotes prévus à cet effet. Il est interdit de faire évoluer le modèle derrière soi. Dans le cas d'évolution de plusieurs modèles en même temps, une seule direction sera retenue (sens du tour de piste, sauf entente préalable). L'accès de la plateforme est interdit au public qui stationnera derrière les barrières. Il est rappelé que l'accès de la plateforme est strictement réservé aux modélistes pratiquants ou invités et possédant une licence FFAM en cours de validité portant mention de la Qualification Pilote de Démonstration (QPDD) correspondant à la discipline pratiquée. Chaque membre est habilité à faire respecter cette discipline. Des panneaux de sécurité figurent à l'entrée du terrain. D'une façon générale, cette activité se déroulera dans le cadre de l'application de l'arrêté de police du 08/07/1976 en ce qui concerne la circulation des personnes et des véhicules en zone publique.

6) La pratique de l’aéromodélisme sur le terrain du Club est soumise aux règlements et normes

Nationaux publiés par la Fédération Française d’Aéromodélisme :

  • a) « Les évolutions des aéromodèles radiocommandés ne doivent pas conduire au survol des voies de circulation, ainsi que des personnes ou animaux, même isolés, en dehors des phases de décollage et d’atterrissage »
  • b) L’usage des pistes se fera en fonction du vent dominant. Les pilotes seront regroupés à l’extrémité « au vent » de ladite piste.
  • c) Lorsqu’une évolution d’aéromodèles sera envisagée à une hauteur supérieure à 500 ft (150m), l’opérateur devra être assisté d’une personne surveillant l’espace aérien environnant et chargée de le prévenir d’opérer une manœuvre d’évitement (re-descente en dessous de 500 ft par exemple) en présence d’un aéronef habité à proximité de la zone d’évolution de l’aéromodèle, en application de la règle « voir et éviter » conformément à « l’arrêté du 21 décembre 2009 ».
  • d) Les pilotes doivent être suffisamment proches pour pouvoir communiquer entre eux. Le survol du parking est strictement interdit.

 

7) Réglementation gros modèles : Voir arrêté du 21/03/2007 relatif aux aéro-modèles.

8) Réglementation planeurs lancés au câble ou au treuil : L'abandon sur le sol en dehors d'une aire prévue à cet effet et dûment balisée, du câble de lancement après le largage d'un planeur est interdit ; le câble doit être immédiatement récupéré et embobiné.

9) Réglementation des avions : Pour des raisons de sécurité, pas d'atterrissage sur le taxiway, et arrêt impératif des moteurs à mi taxiway (distance minimale 5m avant la ligne jaune matérialisée sur le taxiway). 

10) Réglementation hélicoptères : Pas d'emplacement spécial pour les pilotes d'hélicoptères, ils peuvent installer leur(s) machine(s) à droite ou à gauche de la table. Après démarrage de l'hélicoptère la machine sera amenée sur l'aire de vol à la main, (et non en vol stationnaire) idem pour le retour dans la zone de parking. Les hélicoptères évoluant sur l’aire de vol réservé au stationnaire, la hauteur est limitée à 2 m. Les réglages devront être effectués au moins à 10 m des tables de démarrage des machines. A partir du moment où il y aura des translations et figures, etc., le pilote se retrouvera à l'emplacement pilote prévu à cet effet, avec les évolutions au-dessus du champ comme les avions.

11) Réglementation géographique du terrain: L'emplacement des pilotes se situe, sur les emplacements matérialisés spécialement aménagés. Les pilotes volant ensemble se regrouperont sur le même emplacement et doivent s'y tenir pendant les vols, sans rester à proximité de la piste (sauf pour le décollage). Le parking voitures doit se trouver à une distance suffisante de la piste par exemple 50m (parking privé obligatoire pour les pratiquants). Les modèles évoluent dans la zone d'évolution et ne doivent jamais franchir l'axe de la piste en direction des habitations derrière le terrain. Pour une présentation publique, la Préfecture exige une distance de 100m entre le public et la zone d'évolution.

12) La personne responsable sur le plan technique de la sécurité est le responsable de la « Commission Sécurité » (à défaut, le président). Tout membre de la section doit se sentir concerné et participer à la sécurité générale. Sur le terrain, en l’absence d’un membre responsable du Bureau ou de la personne désignée comme responsable du Club, c’est le membre le plus ancien dans le Club qui assurera la sécurité des vols.

13) L’affiliation définitive d’un membre nouvellement inscrit au Club sera prononcée par le bureau à l’expiration d’une période probatoire égale à au moins une année. Les décisions prises par le bureau seront sans appel. Toute modification au présent règlement intérieur est du ressort du Bureau.

14) L’application des statuts et présent règlement intérieur est de la compétence du Président du Club. Toutefois, chaque membre affilié devra veiller à respecter et faire respecter ces dispositions, élaborées afin d’assurer l’utilisation harmonieuse et sans heurt du terrain d’évolution et destinées à promouvoir la création d’un esprit de camaraderie et d’équipe.

15) Ce règlement ayant pour objet la normalisation des rapports entre les membres du Club, il est souhaitable que par l’autodiscipline de chacun, le Bureau n’ait pas à intervenir pour faire respecter ces règles.

16) Chacun aura à cœur de laisser le terrain en état de propreté et d’éviter toute dégradation de la nature et de l’environnement.

17) Dans le cas de faute grave allant contre l’esprit et la bonne marche du Club, la commission de discipline du bureau propose l’exclusion de l’adhérent, cette exclusion devant être ratifiée par le Président.

18) Sur simple délibération du bureau, le Président pourra prendre toutes les mesures utiles pour la bonne marche du Club et des objectifs fixés.

                                                                                                           Le Président

 

 

Règlement du terrain de modélisme du CAMS